Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13 ETOILES
SA GAVAIRON

Numéro de dépôt :
1729995
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1999
13 ETOILES de SA GAVAIRON

Présentation de la marque 13 ETOILES

Déposée le 6 octobre 1989 par SA GAVAIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 13 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA GAVAIRON, domicilié(e) Rue du Mont Blanc ETAUX, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUEY INTERNATIONAL - France.

La marque 13 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 ETOILES est expirée depuis le 6 octobre 1999.

SA GAVAIRON a également déposé les autres marques suivantes : CIMALP , DUC DE SAVOIE , MOUSSELINE , SADIKA , MONTFLEURY , PREVERT , VACHE EXQUISE , ZINA , PREFLEURY


SA GAVAIRON - Rue du Mont Blanc ETAUX, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France


POUEY INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

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